19 mai 2016
Conseil Municipal programmé au Lundi 23 Mai 2016 à 14h en Mairie :
ORDRE DU JOUR :
- Ecritures comptables de régularisation ( restes à réaliser - vote au chapitre avec opération pour la section d'investissement ),
- Demande modificative de subventions à la Région ( Nouveau Régime Mai 2016 : F.R.A.T. ) dossiers Maison ANDRE et WC Public Handicapés SDF,
- Mise en place d'une ligne de trésorerie,
- Adhésion au Service Intercommunal de Remplacement et de Renforcement des Services, créé par le Centre de Gestion des A.H.P,
- Approbation de la Convention relative aux modalités d'organisation et de prise en charge des renforts de Sapeurs-Pompiers Volontaires Saisonniers, proposée par le SDIS pour le CIS de BARCELONNETTE,
- Adhésion au S.I.V.U. de la Bonette-Restefond,
- Révision de la quote-part de participation aux frais concernant le Pont de la Fabrique,
- Décision quant au Délaissé de VILLEVIEILLE,
- Réparttion de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères entre locataires,
- Questions et Informations diverses.
Le Maire : Michel LONGERON
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En annexe jointe, copie du Compte Rendu du Conseil Municpial qui s'est tenu le Lundi 23 Mai 2016 en Mairie de 14h à 16h30.
Prochain Conseil Municipal programmé au Lundi 4 Juillet 2016 à 20h30.
Le Maire : Michel LONGERON
