09 septembre 2016
Prochain Conseil Municipal programmé le Lundi 05 Septembre 2016 à 20 h 30 :
Ordre du Jour :
- Décision modificative à prendre concernant la restitution d'une taxe d'urbanisme,
- Révision du contrat de mise à disposition de la salle du rez-de-chaussée de la Mairie,
- Modification statutaire du SDE 04 relative à la compétence : Infrastructures de recharge pour les véhicules électriques (I.R.V.E.),
- Digue de la Fabrique,
- Questions et Informations diverses.
Le Maire : Michel LONGERON
-----------------------------------------
- Conseil Municipal qui s'est tenu en séance de 20h35 à 23h le Lundi 05 Septembre 2016, selon l'ordre du jour ci-dessus.
- En pièce jointe : Compte Rendu de ce Conseil Municipal du 05-09-2016
- Prochain Conseil Municipal programmé au Lundi 24 Octobre 2016 à 20h30
Le Maire : Michel LONGERON
