Conseil Municipal du Jeudi 27 Septembre 2018 à 20h30 en Mairie

28 septembre 2018

Convocation signée le 20-09-2018 relative au prochain Conseil Municipal programmé au Jeudi 27 Septembre 2018 à 20h30 en Mairie :

ORDRE DU JOUR :

-  Approbation du RPQS 2017 ( rendement Eau Potable ),

- Opposition au transfert de la Compétence "EAU" à la CCVUSP au 01 Janvier 2020,

- Approbation de la modification statutaire de la CCVUSP pour prise de compétence au titre de la protection et de la mise en valeur de l'environnement,

- Arrêt du projet de fusion avec la Commune de JAUSIERS,

- Approbation des frais de fonctionnement de l'Ecole d'ENCHASTRAYES pour 2017/2018,

- Motion de soutien à la Chambre de Commerce et d'Industrie des Alpes de Haute Provence,

- Approbation de l'avenant à la Convention "transports Scolaires" avec la Région PACA,

- Questions et informations diverses.

Le Maire de FAUCON : Michel DELOINCE 

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Le Vendredi 28 Septembre 2018 :

- En annexe jointe scannée, le Compte Rendu du Conseil Municipal qui s'est déroulé le Jeudi 27 Septembre 2018 de 20h40 à 23h30.

- Prochain Conseil Municipal programmé au Lundi 29 Octobre 2018 à 20h30.

Le Maire de FAUCON : Michel DELOINCE

 

 

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Mairie de Faucon de Barcelonnette

04 92 81 14 24

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